Générer des reçus fiscaux

Les Reçus Fiscaux peuvent être exportés une fois par an pour générer deux exports csv, destinés à un routeur courrier, et autant de fois que nécessaire pour un utilisateur.

Les Réglages

Produits Dons

Vous devez cocher tous les produits qui peuvent donner lieu à un reçu fiscal. Ce réglage n’est pas rétro-actif (seulement valable pour les prochaines commandes) sauf si c’est explicitement demandé.

À chaque changement dans la liste, deux boutons apparaissent

• Appliquer la suppression sur les commandes précédentes : Si vous cliquez ici, et que vous avez décoché des produits, alors tous les produits nouvellement décochés des commandes passées (par rapport à la date du jour) ne seront plus considérés comme des produits donnant lieu à un reçu fiscal.
• Appliquer l’ajout sur les commandes précédentes : Si vous cliquez ici, et que vous avez coché de nouveaux produits, alors tous les produits nouvellement cochés des commandes passées (par rapport à la date du jour) seront considérés comme des produits donnant lieu à un reçu fiscal.

Si vous ne cliquez sur aucun des deux boutons, seulement les commandes futures seront impactées par vos changements.

Modèles (Templates) PDF

2 modèles (à ce jour) sont fournis par défaut :

• le modèle officiel CERFA 11580-04
• un modèle simple inspiré du CERFA 11580-03

Si vous réalisez un beau template, n’hésitez pas à nous l’envoyer, nous l’ajouterons au plugin !

Contenu du PDF

Valeurs de publipostage disponibles

C’est le contenu qui sert à générer le reçu fiscal ponctuel. Il peut être composé de variables qui sont remplacées en fonction de l’utilisateur pour lequel il est généré:

• [last_name] : Nom de facturation du Client
• [first_name] : Prénom de facturation du Client
• [company] : Entreprise de facturation du Client
• [br_name] : Nom, prénom et entreprise de facturation du Client, sur deux lignes
• [br_address] : Adresse de facturation du Client, une ligne par info
• [no_br_address] : Adresse de facturation du Client, sur une seule ligne
• [address_1] : Ligne d’adresse 2 de facturation du Client
• [address_2] : Ligne d’adresse 1 de facturation du Client
• [postcode] : Code Postal de facturation du Client
• [city] : Ville de facturation du Client
• [state] : Région de facturation du Client
• [country] : Pays de facturation du Client
• [date_letter] : Date de l’export en lettre (20 février 2022)
• [date] : Date de l’export (20-02-2022)
• [receipt_year] : Année de l’export
• [receipt_id] : Numéro de Reçu Fiscal
• [total_devise] : Total des dons pour l’année sélectionnée en lettre avec la devise
• [total_letter] : Total des dons écrit en lettre en Français
• [payment_gateways] : Liste des moyens de paiement utilisés par le client pendant l’année sélectionnée

Les Exports

Ceci est un test

Cette case est cochée par défaut. Elle permet de créer un export factice, il sera dans la liste des exports en bas de la page, mais aucune activité n’aura été créée pour les utilisateurs et aucun numéros fiscaux incrémentés.

Si cette case est décochée, alors

• les numéros fiscaux seront incrémentés
• une activité est créée pour chaque utilisateur concerné
• une note est ajoutée à la commande
• le reçu pdf a été généré et peut être récupéré sur la ficher de l’utilisateur

Ces actions ne sont pas réversibles

Précédents Exports

Attention, les nombres de lignes, commandes et le montant total sont calculés avec les commandes qui correspondent aux critères d’export, avant de créer le CSV, le nombre de lignes diminuera car il faut supprimer les utilisateurs sans adresse valide, et ceux qui n’ont pas un minimum cumulé assez élevé pour avoir un reçu fiscal.

Nettoyage des fichiers

Les reçus fiscaux ponctuels

Pour générer un export ponctuel, il faut aller sur la page de profil de l’utilisateur en cherchant l’utilisateur dans la liste des Utilisateurs WordPress, puis en cliquant sur modifier.

En défilant la page vers le bas, on arrive sur la partie Reçus Fiscaux, repliée.

Elle se compose du tableau des reçus et en dessous le formulaire pour en générer un nouveau.

Il marche de la même façon que celui des exports annuel, mais il écrit d’office en base de données. Il ouvrira un PDF généré grâce au contenu saisi dans les réglages dans un nouvel onglet.

Les numéros de Reçus Fiscaux

Les numéros de Reçus Fiscaux sont attachés à une personne, un montant et une année. Ceci veut dire que s’il y a eu un reçu fiscal ponctuel avant l’export annuel :

• Si le montant est toujours le même alors le numéro de reçu fiscal est conservé.
• Si le montant n’est plus le même alors le numéro de reçu fiscal est régénéré.

[bientôt – nous contacter]
Fonctionnalités CiviCRM

Statuts d’Adresse et Choix de l’adresse postale

Les statuts d’adresses sont récupérés depuis CiviCRM. Les statuts d’adresses sélectionnés correspondent aux adresses qui seront recherchées pour chaque utilisateur, les adresses avec un statut qui n’est pas coché sont ignorées.

Après avoir récupérer les adresses de l’utilisateur correspondant aux statuts sélectionnés, les adresses sont parcourues, et retenues dans cette ordre :

• si une adresse est taguée Reçus Fiscaux c’est elle qui est prioritaire
• peu importe le tag, la deuxième est celle qui est noté comme adresse principale
• ensuite le tag « Accueil » est considéré comme le troisième choix
• ensuite c’est la première adresse correspondant aux statuts cochés qui est sélectionnée

Si aucune adresse qui correspond à ces critères n’est trouvé pour le contact alors il sera exclu au moment de l’export.

Salutations

c’est le terme utilisé pour remplir le CSV sous la forme : « Bonjour Pierre »

Déduction

C’est le montant en pourcentage de déduction qui est applicable à la somme qui figure sur le reçu fiscal.

Campagne de rattachement

Une activité sera créée dans CiviCRM pour cet envoi de reçu fiscaux pour chaque personne, ce qui permet de garder une trace. Il faut choisir la campagne correspondante (créée dans CiviCRM).